Documentation spécialisée

• La mise au rôle des biens immeubles d'Hydro-Québec : Guide d'application de l'article 68 de la Loi sur la fiscalité municipale [PDF]
  (en collaboration avec la FQM et l'UMQ)
• Profil régional des activités
• Conditions de service d'électricité
• Faire une demande de service – Guide pratique à l'usage des promoteurs et des municipalités

Milieu agricole

• Rapports d'activité – Comité de liaison Hydro-Québec – Union des producteurs agricoles
  2010 | 2008-2009 | 2007 | 2006 | 2005 | 2004 | 2003 [PDF]
• Cadre de référence relatif à l'aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier [PDF]
  Terms of reference for the siting of wind farms on farmland and in woodlands [PDF]
• Entente sur le passage des lignes de transport en milieux agricole et forestier [PDF]
  Modifications et ajouts [PDF]
  Agreement on the Siting of Power Transmission Lines on Farms and in Woodlands [PDF]
• Les tensions parasites à la ferme [PDF]
• Cadre de référence en matière de tarification des exploitations agricoles [PDF]
  Framework for the Application of Electricity Rates to Farms [PDF]

Rapports d'activité – Comités de liaison avec le milieu municipal

• Rapports d'activité – Comité de liaison Hydro-Québec – Fédération Québécoise des Municipalités (FQM)
  2009-2010 | 1999-2009 | 2007-2008 | 2006-2007 | 2005-2006 | 2004-2005 | 1999-2004 [PDF]
• Rapports d'activité – Comité de liaison Hydro-Québec – Union des municipalités du Québec (UMQ)
  1999-2009 | 2007-2008 | 2006-2007 | 2005-2006 | 2004-2005 | 1999-2004 [PDF]
• Pour obtenir copie de documents antérieurs à 2004, communiquez avec François Joly (pour l'UMQ) ou Anne Lussier (pour la FQM)

Réseaux électriques aériens et souterrains : végétation et sécurité civile

• La maîtrise de la végétation : un partenariat profitable [PDF]
  Protocole type – périurbain [PDF]
  Protocole type – urbain [PDF]
  (en collaboration avec la FQM et l'UMQ)
• Pannes d'électricité – Planification de la sécurité civile à l'échelle municipale [PDF]
• Lotissement et réseaux de distribution (aérien) : Guide des bonnes pratiques [PDF]
  (en collaboration avec l'UMQ et Bell)
• Lotissement et réseaux de distribution (souterrain) : Guide des bonnes pratiques [PDF]
  (en collaboration avec l'UMQ, Bell, Vidéotron)
• Intégration visuelle des installations de branchement aux bâtiments résidentiels : Guide des bonnes pratiques [PDF]
  (en collaboration avec la FQM, l'UMQ, l'APCHQ, l'Ordre des Urbanistes, l'Ordre des technologues professionnels du Québec, l'Ordre des architectes du Québec, la Corporation des maîtres électriciens du Québec et la Régie du bâtiment)
• Réseaux câblés – Guide en matière de distribution souterraine [PDF]
  (en collaboration avec la FQM, l'UMQ, Bell, Cogeco, Telus, Vidéotron)

Programme de mise en valeur intégrée (PMVI)

• Guide de participation à l'intention des organismes admissibles [PDF]
  Participant's Guide for Eligible Organizations [PDF]
• Annexe 3A – Résolution municipale [DOC]
  Appendix 3A – Municipal resolution [DOC]
• Annexe 3B – Fiche d'initiative [DOC]
  Appendix 3B – Initiative Form [DOC]
• Annexe 3D – Appel de proposition [DOC]
  Appendix 3D – Request for Proposals [DOC]

Efficacité énergétique en milieu municipal

• 27 pratiques gagnantes [PDF]
• Grille d'analyse [DOC]