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Produits d'aluminium, de cuivre, de fer et de plomb
L'entreprise titulaire doit fournir les contenants exigés à chacun des points de récupération. Les métaux ferreux sont vendus aux prix attribués pour la durée du contrat ou, dans certains cas, selon la fluctuation de l'indice de marché. Pour ce qui est des métaux non ferreux, les prix sont basés sur les indices des marchés boursiers de l'aluminium et du cuivre raffinés et sont révisés quotidiennement selon la fluctuation de ces marchés. L'entreprise titulaire s'engage à utiliser, à revendre, à recycler, à transformer ou à éliminer le matériel obtenu conformément aux lois et règlements du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs. Vous êtes intéressé à soumissionner ? Surveillez les appels d'offres en consultant régulièrement le site Fournisseurs, appels d'offres. |
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