Programme de prévention du maître d'œuvre
Programme de prévention du maître d'œuvre [PDF – 341 Ko]
- Annexe 1 : Échéancier des travaux [PDF – 36 Ko]
- Annexe 2 : Courbe annuelle moyenne des effectifs [PDF – 12 Ko]
- Annexe 3 :
- Plan de localisation du chantier [PDF – 4,9 Mo]
- Localisation du chantier [PDF – 187 Ko]
- Localisation des travaux - Ligne 161 kV [PDF – 1,5 Mo]
- Annexe 4 : Organigramme du chantier [PDF – 11 Ko]
- Annexe 5 : Registre des détenteurs de certificat de secourisme [PDF – 17 Ko]
- Annexe 6 : Formulaire d'engagement de l'employeur contractant [PDF – 17 Ko]
- Annexe 7 : Certificat d'inspection [PDF – 19 Ko]
- Annexe 8 : Certificat de conformité des installations [PDF – 18 Ko]
- Annexe 9 : Certificat d'inspection de véhicules et équipements lourds [PDF – 18 Ko]
- Annexe 10 : Registre des véhicules disponibles en cas d'urgence [PDF – 18 Ko]
- Annexe 11 : Représentant de l'employeur contractant en santé et sécurité [PDF – 15 Ko]
- Annexe 12 : Formulaire d'analyse d'accident [PDF – 25 Ko]
- Annexe 13 : Compte rendu de pause-sécurité [PDF – 19 Ko]
- Annexe 14 : Déclaration de santé [PDF – 28 Ko]
- Annexe 15 : Registre d'accueil des travailleurs par l'employeur contractant [PDF – 18 Ko]
- Annexe 16 : Avis de non-conformité d'Hydro-Québec [PDF – 22 Ko]
- Annexe 17 : Registre d'accueil des travailleurs par le maître d'œuvre [PDF – 17 Ko]
- Annexe 18 : Registre d'inspection conjointe [PDF – 19 Ko]
- Annexe 19 : Procédures de sécurité à suivre pour l'excavation dans le roc ou une carrière [PDF – 22 Ko]
- Annexe 20 : Excavation de roc – réception de fonds de fouille – attestation [PDF – 17 Ko]
- Annexe 21 : Rapport mensuel et cumulatif des accidents [PDF – 26 Ko]
- Annexe 22 : Procédure d'évacuation d'un blessé ou d'un malade [PDF – 22 Ko]
- Annexe 23 : Communication à la suite d'un accident d'un employé d'employeur contractant [PDF – 18 Ko]
- Annexe 24 : Communication à la suite d'un accident d'un employé d'Hydro-Québec [PDF – 18 Ko]
- Annexe 25 : Procédure pour l'alimentation en carburant diesel de la machinerie de construction avec un camion-citerne [PDF – 30 Ko]
- Annexe 26 : Travail seul en milieu isolé [PDF – 17 Ko]
- Annexe 27 : Sécurité autour des hélicoptères [PDF – 955 Ko]
- Annexe 28 : Accueil des travailleurs [PDF – 66 Ko]
- Annexe 29 : Méthodes de travail [PDF – 24 Ko]
- Annexe 30 : Programme de protection respiratoire [PDF – 19 Ko]
- Annexe 31 : Mesure administrative [PDF – 20 Ko]
- Annexe 32 : Actions correctives suite à un incident/accident [PDF – 31 Ko]