Programme de prévention du maître d'œuvre
- Annexe 1 : Échéancier des travaux [PDF 58 Ko]
- Annexe 2 : Nombre de travailleurs prévus [PDF 26,8 Ko]
- Annexe 3 : Localisation [PDF 7,49 Mo]
- Annexe 4 : Organigramme [PDF 237 Ko]
- Annexe 5 : Registre des détenteurs de certificat de secourisme [PDF 410 Ko]
- Annexe 6 : Formulaire d'engagement de l'employeur contractant [PDF 33,1 Ko]
- Annexe 7 : Certificat d'inspection d'un appareil de levage [PDF 65 Ko]
- Annexe 8 : Certfificat de conformité des installations temporaires [PDF 61,9 Ko]
- Annexe 9 : Certification d'inspection de véhicule et d'équipement lourd [PDF 68,8 Ko]
- Annexe 10 : Registre des véhicules disponibles en cas d'urgence [PDF 33 Ko]
- Annexe 11 : Représentant de l'employeur contractant en santé et sécurité [PDF 38,9 Ko]
- Annexe 12 : Rapport d’enquête et d’analyse de niveau 1 [PDF 333 Ko]
- Annexe 13 : Compte rendu de pause sécurité [PDF 73,2 Ko]
- Annexe 14 : Procédure d’autorisation de chargement/déchargement avec opération de levage [PDF 333 Ko]
- Annexe 15 : Registre d'accueil des travailleurs par l'employeur contractant [PDF 458 Ko]
- Annexe 16 : Avis de non-conformité (NC) en SST [PDF 89,8 Ko]
- Annexe 17 : Registre d’accueil des travailleurs par le maître d’oeuvre [PDF 70,2 Ko]
- Annexe 18 : Registre d'inspetion conjointe observation/inspection [PDF 478 Ko]
- Annexe 19 : Procédures de sécurité à suivre pour l'excavation dans le roc ou une carrière [PDF 478 Ko]
- Annexe 20 : Excavation de roc - Réception des fonds de fouille [PDF 378 Ko]
- Annexe 21 : Sommaire mensuel et cumulatif des accidents de travail des entrepreneurs [XLSM 340 Ko]
- Annexe 22 : Procédure d'évacuation d'un blessé ou d'un malade [PDF 60 Ko]
- Annexe 23 : Communication suite à un accident grave ou passé proche [PDF 87,8 Ko]
- Annexe 24 : Communication à la suite d'un accident d'un employé de HQE [PDF 461 Ko]
- Annexe 25 : Procédure pour l'alimentation en carburant diesel de la machinerie de construction avec un camion-citerne [PDF 522 Ko]
- Annexe 26 : Travail seul en milieu isolé [PDF 430 Ko]
- Annexe 27 : Consignes de sécurité pour les passagers d'hélicoptères [PDF 1,04 Mo]
- Annexe 28 : Formulaire d’accueil du représentant du maître d'oeuvre HQIESP – Travailleur [PDF 144 Ko]
- Annexe 29 : Gabarit de méthode de travail et diffusion [PDF 136 Ko]
- Annexe 30 : Programme de protection respiratoire [PDF 45,4 Ko]
- Annexe 31 : Avis de mesure administrative [PDF 65,6 Ko]
- Annexe 32 : Actions correctives suite à un incident/accident - ABROGÉE
- Annexe 33 : Dangers critiques associés au travail sur, au-dessus ou à proximité de l'eau [PDF 610 Ko]
- Annexe 34 : Fiche d'exigences particulières - terrains potentiellement dangereux / terrains dangereux [PDF 355 Ko]
- Annexe 35 : Fiche d'exigences particulières - travaux sur couvert de glace [PDF 76,1 Ko]
- Annexe 36 : Rencontre de début de quart [PDF 53,5 Ko]
- Annexe 37 : Balisage de chantier [PDF 875 Ko]
- Annexe 38 : Guide de vérification de la zone de tir et de chargement pour un sautage [PDF 125 Ko]
- Annexe 39 : Dangers critiques associés aux véhicules en mouvement [PDF 3,93 Mo]
- Annexe 40 : Dangers critiques associés aux opérations de levage [PDF 1,7 Mo]
- Annexe 41 : Dangers critiques associés à l’utilisation des échafaudages [PDF 463 Ko]
- Annexe 42 : Dangers critiques associés aux travaux d’excavations souterrains [PDF 1,04 Mo]
- Annexe 43 : Dangers critiques associés au travail à chaud [PDF 264 Ko]
- Annexe 44 : Travail en espace clos [PDF 1,57 Mo]
- Annexe 45 : Cadenassage et autres méthodes de contrôle des énergie [PDF 1,1 Mo]
- Annexe 46 : Dangers critiques associés aux Travaux en hauteur [PDF 1,05 Mo]
- Annexe 48 : Dangers à l'utilisation de petits outils manuels [PDF 1,33 Mo]