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Réseaux câblés
Guide en matière de distribution souterraine
Déjà de nombreuses municipalités et arrondissements – Longueuil, Gatineau, Saint-Laurent, Sainte-Foy, Sillery, Verdun, Lorraine, Saint-Jérôme, Candiac et Saint-Bruno-de-Montarville – se sont donné les outils réglementaires nécessaires à l'implantation de la distribution souterraine sur leur territoire. D'autres l'envisagent. C'est le cas de Montréal, où il est question d'adopter un règlement qui rendrait obligatoire la distribution souterraine dans les secteurs urbanisés récents, et de Québec, qui entend élaborer une politique d'ensemble visant la distribution souterraine.
Les promoteurs immobiliers sont pour leur part de plus en plus conscients que la distribution souterraine ne peut demeurer l'apanage des mieux nantis. Quant aux résidents, les mentalités évoluent, et vite. Dès lors, les municipalités et les entreprises de services publics n'ont d'autre choix que de travailler de concert pour répondre à la demande le plus harmonieusement possible et au moindre coût.
Sommaire
INTRODUCTION- Le pour et le contre de la distribution souterraine
- Un atout indéniable pour les résidents
- Un enjeu stratégique pour les municipalités
- Une réalité à portée de la main
- Le réseau de la télécommunication
- Le réseau de la câblodistribution
- Le réseau de la distribution électrique
- Le partage de l'espace souterrain
- La planification, un passage obligé
- Des compétences à départager
- À volonté claire, réglementation explicite
- Les outils législatifs et réglementaires
- Des exemples concrets
- La complémentarité des outils de réglementation
- Les éléments clés de la planification municipale
- Les facteurs clés de la planification des entreprises de services publics
- La concertation, une carte maîtresse
- Option 1 : le prolongement des réseaux en souterrain
- Option 2 : l'enfouissement des réseaux câblés existants
- Le principe du demandeur payeur
- Le partage des coûts : des modalités variables selon le type de projet
- La ventilation du partage des coûts – Prolongement des réseaux en souterrain
- La ventilation du partage des coûts – Enfouissement de réseaux existants
- Échantillons des couleurs pour les appareils sur socle du réseau de distribution souterrain
- Distribution souterraine, planification et démarche réglementaire
- Le bon arbre au bon endroit – Réseau électrique souterrain
- Options de réseau de distribution – Réseau aérosouterrain
- Lotissement et réseaux de distribution souterrains : Guide des bonnes pratiques
- Alimenter les nouveaux secteurs : réunion de démarrage
(mise à jour : 21 mars 2005) - Projet résidentiel : exemple d'avis favorable, de nature technique, émis par la municipalité auprès du promoteur immobilier
- Projet résidentiel : exemple de plan consolidé
- Convention « type » de projet d'enfouissement