Renseignements et instructions - Généralités
Veuillez vous assurer d’avoir consulté la version des Renseignements et instructions aux intéressés à
soumissionner correspondant à celle indiquée au document d'appel d'offres.
| Renseignements et instructions – Généralités | Version du : |
| Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner pour contrat de services spécialisés – Généralités [PDF–908 Ko] | 5 octobre 2007 |
| Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner pour contrat de services spécialisés – Généralités [PDF–921 Ko] | 1er avril 2006 |
| Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner pour contrats de travaux – Généralités [PDF–827 Ko] | 28 juillet 2008 |
| Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner pour contrats de travaux – Généralités [PDF–824 Ko] | 5 octobre 2007 |
Clauses générales
Veuillez vous assurer d'avoir consulté la version des clauses générales
correspondant à celle indiquée au document d'appel d'offres.
| Clauses générales | Version du : |
| Clauses générales pour contrat de services spécialisés [PDF–169 Ko] | 1er août 2008 |
| Clauses générales pour contrat de services spécialisés [PDF–169 Ko] | 13 déc. 2007 |
| Clauses générales pour contrat de travaux majeurs [PDF–404 Ko] | 1er sept. 2008 |
| Clauses générales pour contrat de travaux [PDF–903 Ko] | 1er août 2008 |
| Clauses générales pour contrat de travaux [PDF–902 Ko] | 13 déc. 2007 |
| Clauses générales – Fourniture de biens liés à la mission de base de l'entreprise [PDF–195 Ko] | 10 juillet 2008 |
| Clauses générales – Fourniture de biens liés à la mission de base de l'entreprise [PDF–1,26 Mo] | 1er oct. 2007 |
| Clauses générales – Fourniture et installation de biens liés à la mission de base de l'entreprise [PDF–310 Ko] | 1er août 2008 |
| Clauses générales – Fourniture et installation de biens liés à la mission de base de l'entreprise [PDF–565 Ko] | 13 déc. 2007 |
| Clauses générales – Fourniture appareillage majeur lié à la mission de base de l’entreprise [PDF–489 Ko] | 1er oct. 2007 |