Clauses, formulaires et autres

Marchés qualifiés

Environnement Version du :
Qualification des fournisseurs de services professionnels – Instructions aux fournisseurs (Env) [PDF–137 Ko]
Addenda [PDF–31 Ko]
Juin 2011
Questionnaire (Env) [XLS–6,0 Mo] Mai 2011
Déclaration (Env) [DOC–28 Ko] Mai 2011
Modèle de Curriculum vitæ (Env) [DOC–85 Ko] Mai 2011

Géomatique Version du :
Qualification des fournisseurs de services professionnels – Instructions aux fournisseurs [PDF–196 Ko] 30 septembre 2008
Liste des fournisseurs qualifiés pour le secteur d'activités Géomatique [PDF–54 Ko] Octobre 2011

Maîtrise de la végétation – Lignes de transport Version du :
Questionnaire de qualification [DOC–1,5 Mo] 9 janvier 2009
Conditions de réalisation des travaux - Tarifs forfaitaires [PDF] 8 février 2011
Conditions de réalisation des travaux - Tarifs horaires [PDF] 14 février 2011
Exigences relatives aux modes d'intervention [PDF] 28 avril 2011
Exemple - Courbe de planification des travaux [XLS] 8 février 2011
Liste des travailleurs - Tarifs horaires [XLS] 8 février 2011

Maîtrise de la végétation – Lignes de distribution Version du :
Élagage – Document normatif – Clauses particulières [PDF–5 Mo] 19 août 2011
Déboisement et abattage – Document normatif –
Clauses particulières
[PDF–4,3 Mo]
4 novembre 2011
Maîtrise de la végétation – Document normatif –
Clauses techniques particulières
[PDF–202 Ko]
19 août 2011
Questionnaire de qualification – Déboisement et abattage [DOC–281 Ko] 15 juin 2009

Canalisations souterraines dans les réseaux de distribution Version du :
Questionnaire de qualification [PDF–91 Ko]
Questionnaire de qualification [DOC–239 Ko]
25 novembre 2011
Extrait du CS-RD-005 – Chapitre E – Clauses particulières [PDF–266 Ko] 27 mai 2009
Liste des entreprises qualifiées [PDF] 10 janvier 2012

Services d'alimentation pour cafétérias en régions éloignées Version du :
Questionnaire de qualification [PDF–83 Ko]
Questionnaire de qualification [DOC–407 Ko]
1er novembre 2006

Construction et modification de lignes aériennes de transport Version du :
Liste des entrepreneurs qualifiés [PDF] 30 septembre 2010

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