Échanges et concertation avec les associations municipales
Grâce notamment aux travaux du comité de liaison Hydro‑Québec–Fédération québécoise des municipalités et à des tables d’échange ad hoc, les relations d’Hydro‑Québec avec les associations municipales permettent la diffusion d’information, l’examen approfondi de problématiques ainsi que l’établissement de collaborations entre l’entreprise et le milieu municipal.
Comité de liaison Hydro‑Québec – Fédération québécoise des municipalités
Le comité de liaison est actif depuis 1999.
-
Hydro‑Québec
François Joly
514 289-2211, poste 2510 -
Fédération québécoise des municipalités
Jean-Philippe Rochette
418 651-3343, poste 248
Rapports d’activité du comité de liaison Hydro‑Québec – Fédération québécoise des municipalités
- Rapport d’activité 2017-2018 [PDF 2 Mo]
- Rapport d’activité 2015-2016 [PDF 1,04 Mo]
- Rapport d’activité 2014-2015 [PDF 1,34 Mo]
- Rapport d’activité 2013-2014 [PDF 1,21 Mo]
- Rapport d’activité 2012-2013 [PDF 2,55 Mo]
- Rapport d’activité 2011-2012 [PDF 1,19 Mo]
- Rapport d’activité 2010-2011 [PDF 3,25 Mo]
Comité de liaison Hydro‑Québec – Union des municipalités du Québec
Le comité de liaison a été actif de 1999 à 2012. Depuis 2013, il est remplacé par des comités ad hoc ou par des échanges bilatéraux selon les besoins.
-
Hydro‑Québec
François Joly
514 289-2211, poste 2510 -
Union des municipalités du Québec
Fabrice Fortin
514 282-7700, poste 289
Rapports d’activité du comité de liaison Hydro‑Québec – Union des municipalités du Québec
- 1999-2009 [PDF 1,66 Mo]
- 2007-2008 [PDF 1,09 Mo]
- 2006-2007 [PDF 1,55 Mo]
- 2005-2006 [PDF 659 Ko]
- 2004-2005 [PDF 399 Ko]
- 1999-2004 [PDF 963 Ko]
Interventions d’Hydro‑Québec dans l’emprise publique municipale
- Guide d’application - Entente relative à certaines interventions d’Hydro‑Québec dans l’emprise publique municipale [PDF 793 Ko]
- Entente cadre HQ-FQM relative aux interventions du Distributeur dans les emprises publiques municipales [PDF 182 Ko]
- Entente cadre HQ-UMQ relative aux interventions du Distributeur dans les emprises publiques municipales [PDF 1,08 Mo] [PDF 1,08 Mo]
Propriétés immobilières
- Entente-cadre relative au traitement des demandes municipales d'utilisation d'emprises de lignes de transport d'électricité à des fins récréatives ou communautaires[PDF 3,6 Mo]
- La mise au rôle des biens immeubles d’Hydro‑Québec - Guide d'application de l'article 68 de la Loi sur la fiscalité municipale [PDF 5,66 Mo]