• Passer au contenu principal
  • Passer au menu de pied de page
  • Tous nos sites
  • Nouvelles
  • Nous joindre
  • Info-pannes
  • English
  • Me connecter
Hydro-Quebec
  • Coordonnateur de la fiabilité au Québec
  • Menu
  • Me connecter
  • Mandats
  • Normes de fiabilité
  • Documentation
    • Consultation publique des entités
    • Réseau de transport principal (RTP)
    • Demandes à la Régie de l’énergie
    • Instructions d’exploitation et formulaires de déclaration
  • Info-fiabilité
  • FAQ
  • Nous joindre
  • Plaintes

Demandes à la Régie de l’énergie

Voici la liste des demandes transmises à la Régie de l’énergie par le Coordonnateur de la fiabilité visant l’approbation ou l’adoption par celle-ci de différents documents, notamment :

  • des normes de fiabilité à adopter ;
  • le Registre des entités visées ;
  • le Guide des sanctions relatif à l’application des normes de fiabilité en vigueur au Québec ;
  • des pièces demandées par la Régie dans le cadre d’une décision antérieure ;
  • le Glossaire des termes et acronymes relatif aux normes de fiabilité.
  • Dossier de la régie : R-3944-2015
    HQCMÉ - Demande d'adoption de normes de fiabilité
  • Dossier de la régie : R-3996-2016
    HQCMÉ - Demande de modification de la désignation du Coordonnateur de la fiabilité au Québec
  • Dossier de la régie : R-4001-2017
    HQCMÉ - Demande d'adoption de normes de fiabilité
  • Dossier de la régie : R-4015-2017
    HQCMÉ - Demande de révision de la décision D-2017-110
  • Dossier de la régie : R-4070-2018
    HQCMÉ- Demande d'adoption des normes de fiabilité relative aux automatismes de réseau et ressources de production décentralisées
  • Dossier de la régie : R-4073-2018
    HQCMÉ - Demande de révision du coordonnateur de la fiabilité de la décision D-2018-149 (R-3952-2015)
  • Dossier de la régie : R-4082-2019
    HQCMÉ - Demande d'adoption de la norme de fiabilité relative au fonctionnement des relais pendant les oscillations de puissance stables
  • Dossier de la régie : R-4095-2019
    HQCMÉ - Demande d’approbation du registre des entités visées par les normes de fiabilité suivant la mise à jour du 1er juillet 2019
  • Dossier de la régie : R-4103-2019
    HQCMÉ - Demande de révision du Coordonnateur de la fiabilité de la décision D-2019-101
  • Dossier de la régie : R-4104-2019
    HQCMÉ - Demande d’adoption de normes de fiabilité BAL-002-3, BAL-005-1, COM-001-3, FAC-001-3 et FAC-003-4
  • Dossier de la régie : R-4116-2020
    HQCMÉ - Demande d'adoption de deux normes de fiabilité TOP-010-1(i) et IRO-018-1(i)
  • Dossier de la régie : R-4117-2020
    HQCMÉ - Demande d'adoption de normes de fiabilité CIP-003-8, CIP-005-6, CIP-008-6, CIP-010-3 et CIP-013-1
  • Dossier de la régie : R-4120-2020
    HQCMÉ - Demande de retrait de certaines installations de transport du registre suivant la révision du critère A-10 par le NPCC
  • Dossier de la régie : R-4123-2020
    HQCMÉ - Demande d'adoption de la norme de fiabilité TPL-007-3 - Planification du comportement du réseau de transport en cas de perturbation géomagnétique

Liens importants

  • Lien vers les sections principales
    • Résidentiel
    • Affaires
  • Lien vers certains sites spécialisés
    • À propos
    • Mieux consommer
    • Conseils de sécurité
    • Nouvelles
    • Nous joindre
    • Info-pannes
    • Carrières
    • Tous nos sites
  • Infolettres
  • Suivez-nous
    • Linkedin
    • Youtube
    • Facebook
    • Instagram
    • Twitter
      • @hydroquebec Actualité de l’entreprise
      • @client_hydro Questions d’ordre général sur le service d’électricité
  • App mobile
    • Apple Store
    • Google Store
  • Assistants vocaux
  • Accueil
  • Plan du site
  • Conditions et confidentialité
  • Accessibilité
  • Nétiquette
  • Demande d'accès et vie privée

© Hydro-Québec, 1996-2023. Tous droits réservés.