Clauses et Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner

Assurez-vous d'avoir consulté, imprimé ou téléchargé la version des Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner et des clauses correspondant à celle indiquée dans votre contrat ou dans le document d'appel au marché.

Lexique : termes et définitions

Travaux et services spécialisés

Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner

Contrats de travaux de moins de 100 000 $

Contrats de travaux de plus de 100 000 $

Contrats de services spécialisés de moins de 100 000 $

Contrats de services spécialisés de plus de 100 000 $

Clauses générales

Contrats de moins de 100 000 $

Contrats de plus de 100 000 $

Fourniture et installation de biens liés à la mission de base de l’entreprise

Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner

Clauses générales

Fourniture de biens liés à la mission de base de l’entreprise

Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner

Biens liés à la mission de base de l’entreprise

Biens liés à la mission de base de l’entreprise (sur invitation)

Clauses générales

Fourniture de biens liés à la mission de base de l’entreprise

Fourniture d’appareillage majeur lié à la mission de base de l’entreprise

Fourniture de biens indirects et TIC

Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner

Contrats de moins de 100 000 $

Contrats de plus de 100 000 $

Clauses générales

Contrats de moins de 100 000 $

Contrats de plus de 100 000 $

Fourniture de services de télécommunications

Fourniture de logiciels avec ou sans services connexes

Vente de biens excédentaires

Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner

Clauses générales

Services professionnels

Renseignements et instructions aux intéressés à soumissionner

Clauses générales

Contrats de services professionnels

Contrats de services professionnels d’ingénierie